Droit fiscal suisse
Seiten
2025
|
1. Auflage
Stämpfli Verlag AG
9783727221989 (ISBN)
Stämpfli Verlag AG
9783727221989 (ISBN)
Ce précis offre une présentation approfondie et structurée du droit fiscal suisse. La partie introductive examine la nature des différents prélèvements publics, les principes constitutionnels et la répartition des compétences entre la Confédération et les cantons. La deuxième partie analyse les impôts périodiques (revenu, fortune, bénéfice, capital), décrivant la procédure allant de l’envoi du formulaire jusqu’à l’encaissement de l’impôt. La troisième partie traite des impôts non périodiques (TVA, impôt anticipé, droits de timbre, gains immobiliers, successions, donations).
Basé sur plus de quinze ans de recherches, d’enseignement et de pratique, cet ouvrage s’adresse aux étudiant·e·s souhaitant approfondir leurs connaissances et aux praticien·ne·s du droit fiscal.
Avec la collaboration de Daniel de Vries Reilingh
Ce précis présente de manière approfondie et structurée l’ensemble du droit fiscal suisse.
Dans une partie introductive, ce livre revient sur les différentes catégories de prélèvements publics, sur les principes constitutionnels applicables en droit fiscal, ainsi que sur la répartition des compétences entre la Confédération et les cantons. La deuxième partie propose une analyse des impôts périodiques – en particulier l’impôt sur le revenu, la fortune, le bénéfice et le capital – en décrivant les étapes allant de l’envoi de la déclaration fiscale à l’encaissement de l’impôt par la collectivité publique. La troisième partie est consacrée aux impôts non périodiques : TVA, impôt anticipé, droits de timbre fédéraux, impôt sur les gains immobiliers, droit de mutation, impôt sur les successions et donations.
Le présent ouvrage – fruit de plus de quinze ans de recherches, d’enseignement et de pratique de conseil en fiscalité – s’adresse aux étudiant·e·s désireux·ses d’approfondir leurs connaissances, ainsi qu’aux praticien·ne·s du droit fiscal, qui y trouveront des repères utiles pour leur activité. Une attention particulière est portée à la jurisprudence, examinée sous un angle renouvelé, ainsi qu’à la doctrine récente, source d’inspiration.
Basé sur plus de quinze ans de recherches, d’enseignement et de pratique, cet ouvrage s’adresse aux étudiant·e·s souhaitant approfondir leurs connaissances et aux praticien·ne·s du droit fiscal.
Avec la collaboration de Daniel de Vries Reilingh
Ce précis présente de manière approfondie et structurée l’ensemble du droit fiscal suisse.
Dans une partie introductive, ce livre revient sur les différentes catégories de prélèvements publics, sur les principes constitutionnels applicables en droit fiscal, ainsi que sur la répartition des compétences entre la Confédération et les cantons. La deuxième partie propose une analyse des impôts périodiques – en particulier l’impôt sur le revenu, la fortune, le bénéfice et le capital – en décrivant les étapes allant de l’envoi de la déclaration fiscale à l’encaissement de l’impôt par la collectivité publique. La troisième partie est consacrée aux impôts non périodiques : TVA, impôt anticipé, droits de timbre fédéraux, impôt sur les gains immobiliers, droit de mutation, impôt sur les successions et donations.
Le présent ouvrage – fruit de plus de quinze ans de recherches, d’enseignement et de pratique de conseil en fiscalité – s’adresse aux étudiant·e·s désireux·ses d’approfondir leurs connaissances, ainsi qu’aux praticien·ne·s du droit fiscal, qui y trouveront des repères utiles pour leur activité. Une attention particulière est portée à la jurisprudence, examinée sous un angle renouvelé, ainsi qu’à la doctrine récente, source d’inspiration.
Thierry Obrist est professeur ordinaire de droit fiscal suisse et international à l’Université de Neuchâtel et titulaire de la chaire de droit fiscal depuis 2014. Il y est également co-directeur du CAS (Certificate of Advanced Studies) en fiscalité des PME, et co-responsable de l’orientation « Business and Tax » du master en droit. Thierry Obrist exerce également comme avocat spécialisé en droit fiscal dans un cabinet à Neuchâtel.
| Erscheinungsdatum | 16.09.2025 |
|---|---|
| Reihe/Serie | Précis de droit Stämpfli |
| Sprache | französisch |
| Maße | 154 x 228 mm |
| Gewicht | 1147 g |
| Themenwelt | Recht / Steuern ► Wirtschaftsrecht ► Bank- und Kapitalmarktrecht |
| Schlagworte | Droit • Droit fiscal • Finanzrecht, allgemein • Fiscal • Suisse |
| ISBN-13 | 9783727221989 / 9783727221989 |
| Zustand | Neuware |
| Informationen gemäß Produktsicherheitsverordnung (GPSR) | |
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