Les contrats spéciaux

Pierre Tercier, Blaise Carron (Autoren)

Buch

1604 Seiten

2025 | 6. Auflage
Schulthess Juristische Medien (Verlag)
9783725588008 (ISBN)

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Cette nouvelle édition des Contrats Spéciaux est indispensable pour actualiser votre bibliothèque juridique. Enrichie d’un ajout majeur sur le contrat d’assurance, cette édition constitue une avancée majeure dans l’évolution de l’ouvrage. Elle offre non seulement une version corrigée et enrichie du texte, mais elle préserve aussi les atouts qui ont fait le succès de l’ouvrage : une présentation claire, systématique et exhaustive des contrats spéciaux, complétée par des références essentielles pour approfondir chaque sujet. Sous la direction du Professeur Blaise Carron, avec la collaboration du Professeur Aurélien Witzig, cette 6e édition perpétue l’excellence de cet ouvrage de référence initié par le Professeur Pierre Tercier.

Points forts de la nouvelle édition
Prise en compte de la réforme législative sur la garantie des défauts, applicable dès le 1er janvier 2026
Ajout majeur sur le contrat d'assurance
Approche systématique et exhaustive

Contrats traités
Les contrats d’aliénation : la vente en général ; les particularités de la vente d’immeubles ; les particularités de quelques ventes spéciales et de l’échange ; la vente internationale de marchandises ; la donation
Les contrats d’usage : le bail à loyer ; la protection des locataires d’habitations et de locaux commerciaux ; le bail à ferme ; le prêt et le crédit
Les contrats de travail : le contrat individuel de travail ; quelques contrats de travail spéciaux ; la convention collective et le contrat-type de travail
Les contrats (de service) de résultat : le contrat d’entreprise ; le contrat d’édition
Les contrats (de service) de moyens : le mandat en général ; les mandats spéciaux ; quelques institutions apparentées au mandat
Les contrats de transport, de voyage et de dépôt : les contrats de transport ; le contrat de voyage à forfait ; le contrat de dépôt ordinaire ; les dépôts spéciaux
Les contrats de sûreté : le cautionnement ; les autres contrats de sûreté
Le contrat d’assurance
Les autres contrats aléatoires : le jeu et le pari ; les contrats viagers
Les contrats de société
Quelques contrats innommés (aperçu) : le crédit-bail (ou leasing financier) ; le contrat estimatoire ; la représentation exclusive ; le contrat de licence ; le contrat de franchise ; le contrat d’affacturage ; la transaction

Erscheinungsdatum	04.09.2025
Verlagsort	Genève-Zürich
Sprache	französisch
Maße	170 x 240 mm
Gewicht	2215 g
Themenwelt	Recht / Steuern ► Arbeits- / Sozialrecht ► Arbeitsrecht
Schlagworte	affaires • Commerce • obligations
ISBN-13	9783725588008 / 9783725588008
Zustand	Neuware