Le facteur temps dans le droit des obligations. Vol. 1. La temporalité du contrat
Larcier Intersentia (Verlag)
978-2-8044-6101-0 (ISBN)
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Le facteur temps dans le droit des obligations
Tome 1 - La temporalité du contrat
Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l'interaction entre le
temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de
manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au
lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de
la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage
fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au
travers du prisme temps.
Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des obligations en fonction
des deux caractéristiques antinomiques du temps.
La première partie décrit comment la Loi organise l'horlogerie interne et externe du
contrat et constate la très grande originalité de la maîtrise juridique du temps dans les
contrats nommés. La redécouverte de l'organisation de la durée du contrat nommé, en
fonction de ses obligations caractéristiques, oblige à reconsidérer certaines idées bien
ancrées. Les notions de durée et de délai sont évidemment au coeur de ce sujet.
La deuxième partie prend en compte la force destructrice du temps et les réponses que
le droit des obligations tente d'y donner. Le recensement des techniques d'adaptation
des obligations au temps qui passe, met en lumière certains aspects archaïques du droit
des obligations contractuelles. L'inadaptation du droit positif à la perception moderne
du temps, délite le droit civil par un recours excessif aux notions d'équité et d'abus de
droit pour échapper aux rigueurs d'un droit dépassé.
L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise et
professeurs) qui y trouveront une multitude d'informations pragmatiques destinées à les
aider à traduire les réalités qui leur sont soumises en termes juridiques.
| Erscheinungsdatum | 29.04.2020 |
|---|---|
| Sprache | französisch |
| Maße | 160 x 240 mm |
| Gewicht | 470 g |
| Einbandart | Paperback |
| Themenwelt | Recht / Steuern ► Privatrecht / Bürgerliches Recht |
| ISBN-10 | 2-8044-6101-7 / 2804461017 |
| ISBN-13 | 978-2-8044-6101-0 / 9782804461010 |
| Zustand | Neuware |
| Informationen gemäß Produktsicherheitsverordnung (GPSR) | |
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